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La FIA saisit la Cour d'Appel
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nab's
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MessagePosté le: Mar Juil 31, 2007 8:31 pm    Sujet du message: La FIA saisit la Cour d'Appel Répondre en citant

y a du nouveau




La FIA saisit la Cour d’Appel

Le verdict du Conseil Mondial du Sport Automobile de la FIA a eu le mérite de faire la quasi-unanimité… contre lui. Hormis McLaren, qui ne pouvait que se féliciter de la mansuétude de la Fédération Internationale de l’Automobile, l’ensemble du milieu s’est ému qu’un accusé convaincu de culpabilité soit blanchi comme neige. Une amende à 7 chiffres auraient permis à la FIA de ne pas créer un précédant et d’affirmer son autorité et son intransigeance dans une affaire d’une gravité inégalée dans la discipline.



La FIA a-t-elle pris conscience que sa crédibilité était en jeu ? Probablement. Car sa réaction à la missive envoyée par l’ACI (Automobile Club d’Italia) par la voix de son président, Luigi Macaluso, ne saurait être guidée par la pression. A moins que la FIA ne soit qu’une bouée ballottée de droite et de gauche en fonction de la dernière marée. Personne n’oserait y croire…



« Nous avons été informés de la décision du Conseil Mondial, réuni ce 26 Juillet » rappelle l’ACI en préambule, « Nous avons également échangé des points de vue avec notre licencié, la Scuderia Ferrari. Nous devons confesser que nous trouvons difficile de justifier comment une écurie n’a pas été pénalisée alors qu’elle a été convaincue de culpabilité selon l’article 151 du code sportif international. L’infraction au règlement est très grave car il a été démontré que McLaren Mercedes s’en est rendue coupable en plusieurs occasions et avec plusieurs des membres de sa direction (…) »



« Le fait que le Conseil Mondial ait décrété qu’il y avait infraction à l’article 151c du règlement signifie que toutes les conditions requises pour l’infraction ont été remplies. Nous ne voyons pas en quoi il serait nécessaire d’apporter des preuves supplémentaires pour justifier une sanction. L’histoire récente de la Formule 1 apporte des exemples d’une sanction sévère à la suite d’une infraction à l’article 151c » poursuit Luigi Macaluso en ayant probablement en tête l’affaire Honda Racing, qui avait vu l’écurie de Brackley exclue temporairement du championnat 2005.



« Nous suggérons respectueusement que, en votre qualité de président de la FIA et en accord avec les pouvoirs qui vous sont conférés, la clause 23 du paragraphe 1 du statut de la FIA et l’article 1 des règlements de l’ICA, l’affaire soit soumise à la Cour d’Appel de la FIA. Cela permettrait à notre licencié, Ferrari, au nom duquel nous prendrions part au processus, et peut-être à d’autres écuries également, de soumettre son opinion et ses positions et de protéger ses droits. En effet, Ferrari et deux autres écuries au moins, ont assisté au Conseil Mondial en tant que témoins et non parties. Elles n’ont donc pas été entendues. »



« Votre lettre suggère que l’issue aurait pu être différente si le Conseil avait donné à Ferrari l’opportunité d’être entendue au-delà des faits qui ont été exposées » consent Max Mosley dans une lette envoyée ce jour à l’ACI. « De ce fait et parce qu’il est important que l’issue de cette affaire ait la confiance du public, je renvoie cette affaire devant la Cour d’Appel de la FIA en vertu de l’article 23.1 des statuts de la FIA, avec une requête d’audition de Ferrari et McLaren et de tout autre compétiteur du championnat du monde qui en manifesterait le désir. »


source : f1automoto365
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Danathror
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MessagePosté le: Ven Aoû 03, 2007 2:33 am    Sujet du message: Répondre en citant

J'ai réorganiser
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 6:09 pm    Sujet du message: Répondre en citant

De nouvelles preuvent contre Mclaren ont été données à la FIA!!

Le 13 septembre, ce n'est pas une réunion du tribunal d'appel de la FIA mais bien une réunion DU CONSEIL MONDIAL DU SPORT AUTOMOBILE qui se déroulera!!

Franchement là je pense que Mclaren est vraiment mais alors vraiment dans la m...
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Otagun
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 6:20 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Faux c'est bien le tribunal d'appel et c'est Mosley qui a fait appel suite a des élements nouveau . (Lettre du président de l'automobile club italien)

Le tribuna d'appel devra confirmer ou infirmer la décision du conseil mondial

Sinon je suis ouvert au débat ca serait quoi les preuves qui ferait que l'affaire soit renvoyé devant le conseil mondial ?
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 6:50 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Aucune info sur les preuves... Confused
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 6:53 pm    Sujet du message: Répondre en citant

L'article parle de Conseil Mondial pourtant !!!

Je suis sûr d'avoir appuyer qu'une fois pourtant, bizarre
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Otagun
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 7:02 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Ecoutez si vous confondez les deux c'est pas ma faute c'est écris noir sur blanc

Citation:
« De ce fait et parce qu’il est important que l’issue de cette affaire ait la confiance du public, je renvoie cette affaire devant la Cour d’Appel

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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 7:04 pm    Sujet du message: Répondre en citant

@Otagun : source et date STP ? Sinon on peut pas réagir Confused
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 7:10 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Moi je vois "Nouveau Conseil Mondial" sur toute les news.
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 7:11 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Merde je me suis fais avoir le topic a était remonté l'actu date du 31 juillet ya plus d'un mois quoi. L'actu du haut là le message de nab's.

Bon aprés vérification en effet les choses ont changé


Citation:
Espionnage : La FIA reçoit de nouvelles preuves et convoque McLaren

Le Tribunal d’Appel International (TAI) de la FIA qui devait se réunir le 13 Septembre pour procéder aux auditions de Ferrari et McLaren et livrer un verdict définitif dans le cadre du Coughlan-gate a été annulé.

A la lumière de nouvelles preuves concernant l’affaire d’espionnage industriel dont est victime Ferrari, et dont la FIA se dit en possession, cette dernière a décidé de remplacer le TAI par une réunion du Conseil Mondial du Sport Automobile a la même date du 13 Septembre. « En accord avec sa décision du 26 Juillet, des représentants de Vodafone McLaren Mercedes sont invités à assister à l’audition » précise le communiqué de la FIA.

Le 26 Juillet dernier, le Conseil Mondial avait émis la réserve suivante en corollaire du verdict qui avait blanchi les Gris « S’il s’avère à l’avenir que les informations Ferrari ont été utilisées au détriment du championnat, nous nous réservons le droit de convoquer Vodafone McLaren Mercedes devant le Conseil Mondial du Sport Automobile où elle pourra risquer l’exclusion non seulement du championnat 2007, mais également 2008. »

La nature des preuves n’est pas divulguée par la FIA. D’elle dépendra le degré de gravité de la situation pour l’écurie de Ron Dennis. Une preuve de culpabilité de McLaren Mercedes signifierait également que Fernando Alonso serait en mesure de faire jouer une clause libératoire de son contrat, qui stipule qu'il peut se désengager de McLaren Mercedes si celle-ci venait à nuire à son image. L'utilisation d'une information au détriment d'un championnat est sans aucun doute nuisible à l'image du dernier maillon de la chaîne grise.



Citation:
La Cour d'appel de la Fédération internationale automobile (FIA) devait se réunir le 13 septembre à Paris afin de confirmer ou d'infirmer la décision du Conseil mondial qui le 26 juillet dernier avait exonéré l'équipe McLaren de toute sanction dans l'affaire d'espionnage qui l'oppose à la Scuderia Ferrari.

La FIA vient de nous faire savoir qu'elle annulait cette audience de la Cour d'appel pour la remplacer, à la même date du 13 septembre, par une nouvelle réunion du Conseil Mondial.

La FIA dit en effet avoir reçu de nouveaux éléments, mais sans préciser lesquels. La FIA précise cependant que les représentants de l'équipe McLaren sont invités à cette nouvelle réunion du Conseil Mondial.


Le 26 juillet dernier, le Conseil mondial de la FIA, n'avait pas sanctionné McLaren alors qu'il se déclarait "convaincu" que l'écurie avait eu à sa disposition des "informations confidentielles concernant Ferrari et a donc enfreint l'article 151c du Code sportif international."

"Il n'y a pas suffisamment de preuves que ces informations aient été utilisées à l'encontre du règlement du Championnat du monde de F1 de la FIA. Nous décidons donc de n'infliger aucune pénalité", avait ainsi conclu le Conseil.

Source F1 live


Toute mes excuses les gars j'avais pas vu la date Outer_Heaven666 avait raison.
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 7:14 pm    Sujet du message: Répondre en citant

J'aimerais bien qu'ils soient exclus : Hamilton av se retrouver on sait pas où (si seulement il se retrouvera quelque part...) et Alonso pourrait revenir chez Renault Laughing
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 7:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Sérieux on avait pas eu d'info aussi importante depuis un bail. C'est l'info de la semaine pour moi .
Ca va barder pour McLaren aie aie aie
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 7:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Il y'a pas de quoi s'excuser otagun, cela arrive à tout le monde de se tromper surtout que là c'est un sujet remonter donc c'est compréhensible.

Assez d'accord avec Alomon car cela donnerait peut être même un combat à 3. Kimi chez Ferrari, Hamilton chez Mc Laren et Alonso chez Renault. Putain de casting !!! Mr Green
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 8:09 pm    Sujet du message: Répondre en citant

On a pas précisé les preuves mais ça pourrais être des preuves contre mais aussi pour mclaren !
Mais je pense plus contre car c'est seulement l'équipe Mclaren qui est convoquéeet non pas Ferrari-

Mais si la FIA décide d'une peine lourde (ce qui, vu les news, serait la cas), Mclaren pourrais une seconde fois faire appel!!!

Voilà...ça pourrais vraiment durer, cette affaire!

La suite au prochain épizode, les amis!
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Alomon
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 8:48 pm    Sujet du message: Répondre en citant

C'est forcément contre : ça aurait été pour, ils auraient simplement annulé la réunion. Le Conseil Mondial ayant beaucoup plus de poids que la Cour d'Appel, il est totalement logique que la preuve soit contre eux.
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 9:00 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Alomon a écrit:
C'est forcément contre : ça aurait été pour, ils auraient simplement annulé la réunion. Le Conseil Mondial ayant beaucoup plus de poids que la Cour d'Appel, il est totalement logique que la preuve soit contre eux.


Tout bien réfléchi, c'est la meilleure des logiques...

alors...pas de mclaren à spa? Nous verrons...

Il y a toujours l'appel. Mais si le conseil mondial du sport auto discalifie mclaren, je vois mal comment le tribunal d'appel pourrait béanchir les gris...
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MessagePosté le: Mer Sep 05, 2007 9:28 pm    Sujet du message: Répondre en citant

De toute facon le premier appel c'est Ferrari qui l'a déposé, donc si le nouveau verdict est défavorable envers McLaren ils pourront toujours à leur tour faire la même démarche.

En bref on est pas prêt d'en sortir de tout ce merdier Rolling Eyes
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MessagePosté le: Jeu Sep 06, 2007 11:19 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Je croyais par exclu du championnat 2008 comme : Impossibilité de marquer des points au championnat constructeur...
Mais pouvoir prétendre au titre pilote... Mais pas du tout...
Donc dans ce cas-ci , si McLaren est pénalisé, cela peut avoir de très lourdes conséquences en gros????
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MessagePosté le: Jeu Sep 06, 2007 11:33 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Kimi30 a écrit:
Je croyais par exclu du championnat 2008 comme : Impossibilité de marquer des points au championnat constructeur...
Mais pouvoir prétendre au titre pilote... Mais pas du tout...
Donc dans ce cas-ci , si McLaren est pénalisé, cela peut avoir de très lourdes conséquences en gros????


Oui mais si McLaren ne l'est pas sa pourrai en avoir aussi...
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MessagePosté le: Ven Sep 07, 2007 8:32 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Pedro de la Rosa et Alonso se seraient échangés des emails sur des "secrets de réglages" de la Ferrari F2007 dont lui aurait parlé le concepteur des McLaren MP4-22, Mike Coughlan, selon Autosport qui souligne que l'auteur de la fuite sur ces e-mails demeure inconnu. Là ça devient embettant pour eux ...
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